Cercles de soins (CareTeam)

Le cercle de soins (CareTeam) matérialise l’équipe pluri-professionnelle qui prend en charge un patient donné. C’est le cœur du modèle d’accès aux données de santé OB-E, conforme à l’Art. L1110-12 du Code de la santé publique.

Pourquoi un CareTeam par patient

Un soignant n’a pas accès aux données d’un patient parce qu’il en a le droit en théorie (capability plateforme), mais parce qu’il fait réellement partie de son équipe de soins. C’est la barrière dite « CareTeam » du modèle d’accès (cf. documentation interne ADR-005).

Conséquence pratique :

Un etpmember ne voit que les patients dont il est dans le CareTeam.
Un etpcoordinator peut voir tous les patients de l’établissement, mais son rôle CareTeam détermine ce qu’il peut faire sur un dossier précis (lecture seule, ou écriture complète).

Les rôles CareTeam (Axe 2)

Lorsqu’un coordinateur ajoute un soignant au cercle de soins d’un patient, il lui assigne un rôle CareTeam. Ce rôle est spécifique à ce patient.

Rôle CareTeam	Lecture données	Écriture données	Gestion du cercle	Profil typique
Référent (`primary`)	Toutes	Toutes	Non	Médecin traitant ou PS principal du dossier ETP
Co-intervenant (`secondary`)	Toutes	Oui (dans son périmètre)	Non	PS qui participe à la prise en charge
Coordinateur (`coordinator`)	Toutes	Toutes	Oui	Gère la composition du cercle
Consultant (`consultant`)	Oui	Non	Non	Avis ponctuel, lecture seule
Aidant (`caregiver`)	Limitée (avec consentement patient)	Non	Non	Proche désigné par le patient
Patient (`patient`)	Self-access complet	Non (sauf questionnaires)	Non	Le patient lui-même

Un même soignant peut être référent du patient A et consultant du patient B. Le rôle CareTeam est donc relatif au patient, jamais global.

Trois axes qui se combinent

Pour qu’un soignant ait accès à une donnée, les 3 axes doivent converger :

Axe 1 (rôle plateforme) : il a un rôle plateforme qui lui permet de se connecter (etpcoordinator ou etpmember).
Axe 2 (rôle CareTeam) : il est dans le cercle de soins de ce patient avec un rôle qui autorise l’action.
Axe 3 (rôle d’activité) : pour les actions liées à un atelier ou un module, il a le rôle d’intervention adéquat (animateur, évaluateur, etc.).

Exemples concrets

Situation	Accès
`etpmember` référent du patient A	Lecture et écriture complète du dossier de A
`etpmember` consultant du patient B	Lecture seule du dossier de B, pas d’accès au détail des questionnaires sensibles
`etpmember` pas dans le CareTeam du patient C	Aucun accès, page bloquée
`etpcoordinator` non-membre du CareTeam du patient D	Lecture (via `viewallpatients`) mais pas d’écriture du dossier médical de D

Cycle de vie d’un CareTeam

Création : à la création d’un patient, le soignant créateur est automatiquement ajouté comme référent (cf. Gérer les patients).
Ajout d’un membre : un etpcoordinator (ou un référent selon paramétrage) ajoute un soignant en lui assignant un rôle CareTeam. Si le soignant n’a pas le rôle plateforme etpmember, il lui est assigné automatiquement.
Changement de rôle : un etpcoordinator peut promouvoir un co-intervenant en référent, ou inversement.
Retrait : un retrait d’un cercle de soins révoque immédiatement l’accès aux données de ce patient. L’historique des accès reste tracé dans l’audit log.

Cas particulier : le référent et les données sensibles

Le rôle référent (primary) ouvre l’accès à toutes les données du dossier, y compris les réponses détaillées aux questionnaires sensibles. Un simple etpmember qui n’est pas référent ne voit pas le détail de ces réponses, même s’il est dans le CareTeam : il voit la liste avec un cadenas. C’est une décision client OB-E, conforme au principe du moindre privilège PGSSI-S.